Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA PEYRERE
SOULARD Jean Paul

Numéro de dépôt :
1586039
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2000
CHATEAU LA PEYRERE de SOULARD Jean Paul

Présentation de la marque CHATEAU LA PEYRERE

Déposée le 28 mars 1990 par SOULARD Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA PEYRERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOULARD Jean Paul, domicilié(e) 33540 GORNAC - France.

La marque CHATEAU LA PEYRERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA PEYRERE est expirée depuis le 28 mars 2000.

SOULARD Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA PEYRERE


SOULARD Jean Paul - 33540 GORNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Vin d'appellation d'origine provenant du Château La Peyrere